Rapport de gestion annuel 2008
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Situation de la société et activités du Groupe au cours de l'exercice écoulé
Situation et activités du Groupe au cours de l'exercice écoulé
Evolution de la société ACANTHE DEVELOPPEMENT au cours de l'exercice écoulé
Comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2008
Comptes sociaux
Comptes consolidés
Engagements hors bilan
Facteurs de risques et d'incertitudes
Risque de gestion du capital
Risque de taux
Risque de liquidité
Risque de contrepartie
Risque fiscal lié au statut de SIIC
Risque d'assurance
Risque de charge
Risque sur actions propres
Modification apportée aux modes de présentation des comptes annuels ou aux méthodes d’évaluation retenues les années précédentes
Prises de participations et/ou de contrôle dans des sociétés
Identité des personnes détenant des actions au-delà d'un certain seuil
Evénements importants survenus depuis la clôture de l’exercice de la Société et du Groupe
Situation et valeur du patrimoine – évolution prévisible et perspectives d’avenir de la Société et du Groupe
Approbation des comptes - Affectation du résultat - Dividendes versés - quitus aux Administrateurs
Faculté ouverte aux actionnaires d’obtenir le paiement du dividende en actions
Activité en matière de recherche et de développement pour la Société et le Groupe
Informations générales sur la Société et le Groupe
Informations sur les mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux
Informations sur les rémunérations et avantages versées aux mandataires sociaux
Informations sur la manière dont la Société prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité
Informations relatives à la mise en œuvre du programme de rachat d’actions
Seuil de participation des salariés au capital social
Ajustements apportés aux bases de conversion des valeurs mobilières donnant accès au capital
Situation des mandats
Situation des mandats des administrateurs
Situation des mandats des Commissaires aux Comptes
Autorisations données au Conseil d’Administration
Autorisation donnée au Conseil d’Administration à l’effet de mettre en place un nouveau programme de rachat d’actions
Autorisation donnée au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues
Délégations de compétence à donner au Conseil d'Administration
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’augmentation du capital par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’augmentation du capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’augmentation du capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance
Autorisation d’augmenter le montant des émissions en cas de demandes excédentaires
Procéder à l’augmentation du capital, dans la limite de 10 % du capital en vue de rémunérer des apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital
Délégation de pouvoirs à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’augmentation du capital social par émission d’actions réservées aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise établis en application des articles L.225-129-6 du Code de Commerce et L.3332-1 et suivants du Code de Travail
Plafond global
Conventions réglementées et conventions courantes
Rapport du Président établi en application des dispositions de l’article L.225-37 du Code de Commerce
Rapport complémentaire du Conseil d’Administration sur l’utilisation des délégations relatives aux augmentations de capital
Programmes de rachat d’actions
Tableaux récapitulatifs
Tableau récapitulatif des délégations accordées au Conseil d'Administration en matière d’augmentation de capital en cours de validité
Tableau récapitulatif des opérations visées à l’article L.621-18-2 du Code Monétaire et Financier (article 2 du décret du 2 mars 2006 et articles 222-14 et 222-15 du Règlement Général de l’AMF)
Opérations d’attribution d’actions réalisées en vertu des articles L.225-197-1 à L.225-197-3 du Code de Commerce et opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L.225-177 à L.225-186 du Code de Commerce
Eléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
Tableau des résultats
Pouvoirs en vue des formalités
Conclusion
ANNEXE
ANNEXE 1 - Patrimoine Pro forma
ANNEXE 2 - Information sur la manière dont la Société prend en charge les conséquences sociales et environnementales de son activité
ANNEXE 3 - Liste des mandats des mandataires sociaux
ANNEXE 4 - Tableau récapitulatif des délégations accordées au Conseil d'Administration en matière d’augmentation de capital en cours de validité
ANNEXE 5 - Rapport complémentaire du Conseil d’Administration sur l’utilisation des délégations relatives aux augmentations de capital (articles L.225-129-1 et L.225-129-2 du Code de Commerce)
ANNEXE 6 - Rapport spécial du Conseil d'Administration sur les opérations d’attribution d’actions réalisées en vertu des articles L.225-197-1 à L.225-197-3 du Code de Commerce et opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L.225-177 à L.225-186 du Code de Commerce
ANNEXE 7 - Rapport du Président du Conseil d’Administration sur les procédures de contrôle interne
ANNEXE 8 - Tableau des résultats des 5 derniers exercices
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